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Tout le vocabulaire de la copropriété pour comprendre tes charges, tes droits et les décisions votées en assemblée générale.
Tu habites dans un immeuble en France ou tu envisages d'y acheter un appartement ? Comprendre la copropriété t'évitera bien des surprises sur ta feuille de charges ou lors d'un vote entre voisins.
Ce que tu vas apprendre
À la fin tu sauras utiliser le vocabulaire de la copropriété : charges, syndic, tantièmes, quorum, procuration et procès-verbal. Tu connaîtras les droits et obligations du copropriétaire et du locataire. Tu comprendras le déroulement d'une assemblée générale et tu pourras y participer.
Une copropriété est un immeuble partagé entre plusieurs propriétaires. Chacun possède un lot privatif et une quote-part des parties communes.
Cette quote-part s'exprime en tantièmes. Plus ton appartement est grand, plus tu as de tantièmes, et plus tu contribues aux charges communes.
Les règles de vie sont fixées par le règlement de copropriété, remis à chaque acheteur au moment de la vente.
| Acteur | Rôle principal |
|---|---|
| Le syndic | Gère la copropriété au quotidien : contrats, comptes, travaux, assurances. |
| Le conseil syndical | Groupe de copropriétaires élus qui contrôle et conseille le syndic. |
| L'assemblée générale (AG) | Réunion annuelle où les copropriétaires votent les décisions importantes. |
| Le copropriétaire | Possède un lot, paie des charges communes et vote à l'AG. |
| Le locataire | Loue un appartement, paie des charges locatives mais ne vote pas à l'AG. |
Le syndic convoque chaque année une assemblée générale (AG). Un copropriétaire absent peut donner une procuration à un voisin ou au conseil syndical pour le représenter. Pour que certains votes soient valables, il faut réunir un nombre minimum de tantièmes représentés : c'est le quorum. Les décisions sont consignées dans un procès-verbal (PV).
Erreur fréquente
le syndicat (organisation de travailleurs) n'est pas le syndic (gestionnaire de l'immeuble) : deux mots, deux réalités distinctes. les charges sans précision peut désigner les charges du bail locatif. Précise toujours les charges communes pour la copropriété. je vote contre le syndic (confusion) : pour contester le gestionnaire, on dit je ne renouvelle pas le mandat du syndic (formulation correcte à l'AG).
Astuce
Pour retenir qui fait quoi : le syndic gère, le conseil syndical contrôle, l'assemblée générale décide. Pense à une entreprise : directeur, comité de surveillance, actionnaires.
En assemblée générale
Le saviez-vous
La copropriété en France est régie par la loi du 10 juillet 1965, l'une des lois immobilières les plus complexes de l'histoire juridique française (modifiée plus de 30 fois depuis sa création). Aujourd'hui, plus de 10 millions de logements sont en copropriété en France, soit environ un tiers du parc immobilier urbain. Certaines copropriétés très dégradées font l'objet de plans de rénovation financés par l'Agence nationale de l'habitat (Anah).
Étymologie
Le mot syndic vient du grec syndikos (syn = avec, dikos = justice), qui désignait à l'origine un défenseur en justice. En français, le terme a évolué pour désigner celui qui représente et administre un groupe.
Prononciation
Quelques prononciations à maîtriser : copropriété = [kɔ.pʁɔ.pʁi.e.te] : le é final se prononce. syndic = [sɛ̃.dik] : le c final se prononce. quorum = [kwɔ.ʁɔm] : mot latin, le qu se prononce [kw]. tantièmes = [tɑ̃.tjɛm] : le iè se prononce comme dans « bien ».
À retenir
Le syndic gère, le conseil syndical contrôle, l'assemblée générale décide. Les charges communes sont réparties selon les tantièmes de chaque lot. Le quorum est indispensable pour que les votes soient juridiquement valables. Le locataire ne vote pas à l'AG : seul le copropriétaire a ce droit.
À toi de jouer
Quel document fixe les règles de vie dans un immeuble en copropriété ?
Qui a le droit de voter lors de l'assemblée générale ?
Les charges communes sont réparties selon ___ de chaque lot.
Le quorum n'est pas atteint lors d'une assemblée générale. Que se passe-t-il ?
Réponses dans le corrigé, en fin de document.
À toi de jouer